Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.roseraie-huin.com les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Administrateur du site internet
Inov@, SARL au capital social de 1000€
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00033
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Raison sociale et hébergeur
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
http://www.ovh.com/fr/support/
Tel : 09 72 10 10 07
Directeur et responsable de publication
Nom du site : www.roseraie-huin.com
Directeur de la publication : HUIN Christine
Siège social : 77 chemin pourichamp 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe
Raison sociale : Roseraie Huin
Siège de l’entreprise Madame Christine HUIN
Numéro SIRET : 881 864 698 00017
Code APE : 0130Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 04 881864698
Adresse de message : roseraiehuin@orange.fr
Tél : 06 78 78 17 27
Photographie
Photographe : Inova Web
Siège social : 88 avenue des Vosges 88100 Remomeix
Numéro SIRET : 818 916 033 00033
Code APE : 7021Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11818916033
Adresse de messagerie : contact@inova-web.fr
Tél : 03 29 51 90 96
Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données
Le site www.roseraie-huin.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.
Le site www.roseraie-huin.com est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.
Le site www.roseraie-huin.com utlise des cookies pour le bon fonctionnement du site, pour améliorer votre expérience utilisateur et à des fins statistiques.
Conformément à la Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous avez à tout moment le droits de modifier vos préférences de confidentialité, en cliquant sur le bouton si dessous
[gdpr_preferences text="Préférences de confidentialité"]
Pour en savoir plus : lire notre politique de confidentialité
Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit. »
Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, la société Roseraie Huin ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. La société Roseraie Huin ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.
La société Roseraie Huin a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : contact@inova-web.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.
